Récemment, l'État d'Israël a mis à jour et renforcé la réglementation relative au tabagisme sur son territoire. En effet, malgré la sensibilisation massive de son ministère de la Santé, le pourcentage de fumeurs dans le pays n'a pas pu régresser ces dernières années. Au contraire, il a stagné sur la barre des 20% des personnes de plus de 21 ans entre l'année 2014 et 2020.
La situation du tabagisme en Israël !
Il faut savoir que jusqu'en novembre 2021, la vente et la consommation de cigarettes en Israël étaient exemptées de contributions fiscales. Ainsi, les prix des cigarettes électroniques étaient attractifs et étaient donc à la portée de tous les adolescents. En plus d'être bon marché, elles sont connues pour être alléchantes, ce qui explique l'augmentation du taux de tabagisme dans le pays.
Pour protéger ces habitants des effets néfastes de ces drogues, un nouveau décret a été édicté dans le pays. Apparemment, cette initiative visant à réduire le taux de fumeurs a été axée sur la création d'une taxation à l'achat et lors de la vente des e-cigarettes. Ainsi, les produits concernés sont les e-liquides des e-cigarettes et les e-cigarettes non rechargeables.
Les détails de la nouvelle mesure fiscale sur l'achat des produits du tabac !
Dans le cadre de l'éradication du tabagisme en Israël, l'État a décidé que l'achat d'un e-liquide sera soumis à une taxe d'achat de 270% de son prix de gros et par millilitre acheté. En effet, la taxe associée à l'achat d'un millilitre d'e-liquide s'élève à 11,39 NIS, soit l'équivalent de 4,39 euros.
Pour les cigarettes à usage unique, sa taxe d'achat s'élève à 360% de son prix de gros. Cela signifie qu'en plus du prix de vente habituel, les fumeurs devront payer 32,72 NIS supplémentaires pour pouvoir s'offrir une unité.
La nouvelle loi fiscale pour les commerçants de cigarettes !
La nouvelle loi fiscale sur les e-cigarettes touche à la fois les commerçants et les fumeurs. En ce qui concerne les commerçants, la valeur de la cotisation fiscale de ces derniers dépend de la quantité de stock de liquide de recharge et d'e-cigarettes dans leur entrepôt.
En effet, ils seront tenus de payer 1 NIS pour chaque litre d'e-liquide stocké et 6 NIS pour chaque unité d'e-cigarette non rechargeable accumulée.
Il convient de noter le fait que cette nouvelle mesure ne concerne que les commerçants dont la charge fiscale sur leurs stocks d'e-cigarettes dépasse 10.000 NIS.
